Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Publication

Editeur : OGEC Notre Dame d'Orveau
 Siège social : Collège Lycée Notre Dame d'Orveau 49500 Nyoiseau
Directeur de la publication : Monsieur De Cacqueray

Droits de propriété intellectuelle, copyright

Notre Dame d’Orveau avise les utilisateurs de ce site que les photos et les textes de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Notre Dame d’Orveau, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.

Vous pouvez visiter ce site Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations.

« Cookies » Ce site n’utilise aucun cookie.

Limitation de responsabilité.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par le biais de ce formulaire en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Notre Dame d’Orveau ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Notre Dame d’Orveau.

Retour en haut